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Maison de poupées, accessoires et meubles miniatures à l'échelle 1/12.
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Conditions générales

Modelismo MAR SL (à partir de maintenant Modelismo Mar) avec siège à C / Poeta Enrique Lopez Lacarra n47, 41710 Utrera Sevilla, avec CIF B91420570 (inscrite au registre du commerce de Séville, Tomo 4110, Folio 51, enregistrement enregistré 61224) mise à disposition sur son site internet maisonsdepoupees.com certains contenus informatifs sur ses activités et sur la vente de miniatures directement à partir de ce site ou par téléphone.

L'accès au site Web de Modelismo Mar implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales d'utilisation que l'utilisateur accepte à comprendre. L'UTILISATEUR s'engage à ne pas utiliser le site web ni les services qui y sont proposés pour mener des activités contraires à la loi et se conformer aux présentes conditions générales à tout moment.

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AVANT.

Le site Web Modelismo MAR a été créé, d’une part, dans le but de mettre des informations sur ses activités à la disposition de tiers et, d’autre part, de donner à ses utilisateurs la possibilité de contacter Modelismo Mar pour demander des informations complémentaires. Cette page est destinée aux adultes. L'utilisation du site par des mineurs doit être surveillée et avec le consentement de leurs parents ou tuteurs.

SECONDE - CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION.

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TROISIÈME - CONTENU:

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4.1.1.- Erreurs et incidents pouvant survenir dans les communications, les annulations ou les transmissions incomplètes, de sorte qu'il n'y a aucune garantie que les services du site web sont toujours opérationnels
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4.2.- Modelismo Mar se réserve le droit de suspendre l'accès sans préavis, à sa discrétion et de façon permanente ou temporaire pour assurer la responsabilité réelle de tout dommage pouvant survenir. En outre, Modelismo Mar coopérera et informera l'autorité compétente de telles circonstances lorsqu'elle aura connaissance du fait que le dommage causé constitue un type quelconque d'activité illégale.

CINQUIÈME - Droit DE L’AUTEUR ET DE LA MARQUE.

Modelismo Mar informe que le site maisonsdepoupees.com, son contenu, la programmation et la conception du site sont entièrement protégés par le droit d'auteur, toute reproduction, communication, distribution et transformation de ces éléments protégés étant interdites sans autorisation expresse. de Modelismo Mar. Modelismo Mar utilise des sources externes pour le développement de son contenu en certaines occasions et en étant ce contenu fourni par les fabricants et distributeurs des produits présentés sur le site. Le propriétaire légitime des droits d'auteur sur les informations ainsi incluses peut demander la suppression de ces références à tout moment.

SIXIEME JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE.

Les présentes conditions générales sont régies par le droit espagnol. Tout tribunal du territoire espagnol est compétent pour résoudre tout litige ou conflit découlant des présentes conditions générales.

SEPTIÈME.

Au cas où une disposition de ce document serait déclarée invalide, les clauses restantes resteront en vigueur et seront interprétées en tenant compte de la volonté des parties et du but de ces conditions. Modelismo Mar ne peut exercer aucun des droits et pouvoirs conférés dans le présent document. Cela n'implique en aucun cas la renonciation à ce dernier, à moins que ce dernier ne le reconnaisse expressément.

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